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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RIVABEL
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PODOWELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PODOWELL
RIVABEL - société anonyme

Numéro de dépôt :
94522473
Date de dépôt :
31/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2004

Présentation de la marque PODOWELL

Déposée le 31 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) RIVABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PODOWELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIVABEL domicilié(e) Route de Montaigu - Impasse du Puits Jacob, 44116 VIEILLEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 443 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque PODOWELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PODOWELL est expirée depuis le 31 mai 2004.

RIVABEL a également déposé les autres marques suivantes : RIVASOFT , PODOWELL , LES PICOS , NEST , TSEN


RIVABEL - société anonyme - Route de Montaigu - Impasse du Puits Jacob, 44116 VIEILLEVIGNE - France - SIREN 392443297


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Inscription le 19 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331345 - Publication au BOPI 2001-09-19

Inscription le 9 avril 1996 - Renonciation partielle n°199885 - Publication au BOPI 1996-04-09

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

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